Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) POTERIE DES TROIS ILETS
/
LE VILLAGE CASE NEGRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VILLAGE CASE NEGRE
POTERIE DES TROIS ILETS SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
97692778
Date de dépôt :
25/08/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/08/2007

Présentation de la marque LE VILLAGE CASE NEGRE

Déposée le 25 août 1997 par la Société Anonyme (SA) POTERIE DES TROIS ILETS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE VILLAGE CASE NEGRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-40 du 3 octobre 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) POTERIE DES TROIS ILETS domicilié(e) POTERIE, 97229 LES TROIS ILETS - France et immatriculée sous le numéro RCS 303 191 084 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, POTERIE DES TROIS ILETS - France.

La marque LE VILLAGE CASE NEGRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97692778.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VILLAGE CASE NEGRE est expirée depuis le 25 août 2007.

POTERIE DES TROIS ILETS a également déposé les autres marques suivantes : POTERIE DES TROIS ILETS , POTERIE DES TROIS ILETS , LE VILLAGE DE LA POTERIE , LE VILLAGE DE POTERIE , LES HOMMES D'ARGILE , LA BRIQUE ROUGE C'EST CARREMENT MIEUX , LA RUE CASE NEGRE , VILLAGE DE LA POTERIE , EKOBRIK , LES HOMMES D'ARGILE


POTERIE DES TROIS ILETS SOCIETE ANONYME - POTERIE, 97229 LES TROIS ILETS - France - SIREN 303191084


POTERIE DES TROIS ILETS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-10

Publication - Publication le 3 oct. 1997 au BOPI 1997-40

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer, verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; vaisselle non en métaux précieux. Education, formation, divertissement, activités sportives et culturelles. Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire, soins médicaux d'hygiène et de beauté ; service vétérinaire et d'agriculture, services juridiques ; recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.